Réunion du 06 juin 2008

Absent : Mr Arieu

Centre de Loisirs
Le Maire informe le conseil que le centre de loisirs sera rattaché au centre social et culturel, et de ce fait il sera transféré dans les locaux de l’ancienne école de Naucelle Gare d’ici la fin de l’année.

Garderie du soir
Le départ du centre de loisirs qui assurait aussi la garderie du soir implique la création ou l’extension d’un poste pout effectuer une garderie le soir après la classe (16h45 à 18h30)

Travaux église de Camjac
Désignation d’un maître d’œuvre
Mr Vigier Jean-Pierre domicilié 3 Avenue Tarayre à Rodez est désigné maître d’œuvre
Début des travaux prévu pour septembre

Travaux d’assainissement des villages de la Croix-Rouge et le Fraysse
L’agence de l’eau ne financera les travaux qu’à compter de 2009. Les travaux prévus en 2008 sont donc reportés

Transport piscine pour les enfants de l’école
Accord du Conseil pour 4 transports à la piscine de Naucelle

Prolongation du financement du «programme d’Intérêt Général » dans le cadre du pays ruthénois
Accord sur la prolongation du financement pour l’année 2008

Commission bulletin municipal :
Mrs Panis Bernard, Allié grégory, Lacombe Jean, Marre Nicolas

Livret d’accueil
Il est convenu de faire en sorte que ce livret d’accueil des nouveaux arrivants paraisse le plus tôt possible

Ordinateur école
Accord sur le devis de Mme Christine Lagadec pour remise en état et l’installation d’un ordinateur :

Achat de matériel pour la cuisine
Un frigidaire, un four et un lave vaisselle industriel vont être achetés à l’entreprise VGM de Sébazac

Réunion du 05 avril 2008

Secrétaire de séance :
Mme Malpel Françoise

Vote du budget primitif 2008
Le budget primitif est adopté à l’unanimité

Section de fonctionnement

Vote du taux des contributions directes

Pas d’augmentation des taux en 2008
Taxe d’habitation : 7,5 % Soit produit attendu : 18 990 ,00 €
Taxe foncière sur les propriétés bâties : 9,00 % soit produit attendu 26 2801,00 €
Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 55 % soit produit attendu 22 055,00 €

Désignation d’un conseiller en charge des questions de défense
Mr Gil Paul est désigné à l’unanimité

Réunion du du 14 mars 2008

Secrétaire de séance :
Mr MARRE Nicolas

ELECTION DU MAIRE
Mr JULIA JEAN-LOUIS EST ELU MAIRE A L’UNANIMITE

ELECTION DES ADJOINTS
LE CONSEIL DECIDE D’ELIRE 4 ADJOINTS AU MAIRE
SONT ELUS A L’UNANIMITE
Mr PANIS BERNARD: 1er ADJOINT
Mr ESPIE JEAN-FRANCOIS : 2 ième ADJOINT
Mr GIL PAUL : 3 ième ADJOINT
Mr ALLIE GREGORY : 4 ième ADJOINT

COMMUNAUTE DES COMMUNES DU NAUCELLOIS
JULIA JEAN-LOUIS
MARRE NICOLAS
CHRISTIAN SUDRES
LACOMBE JEAN

SYNDICAT AEP DU VIAUR
TITULAIRES : JULIA JEAN-LOUIS, GIL PAUL
SUPPLEANTS : ASSIE BERNARD, MALPEL FRANCOISE

SYNDICAT AEP DU SEGALA
TITULAIRE: JULIA JEAN-LOUIS, ROUTABOUL GERARD
SUPPEANTS: PANIS BERNARD, SUDRES CHRISTIAN

SYNDICAT INERCOMMUNAL D’ELECTIFICATION DU DEPARTEMENT DE L’AVEYRON (SIEDA)
JULIA JEAN-LOUIS, MARRE NICOLAS

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE CAMJAC QUINS (SIVU)
TITULAIRES : JULIA JEAN-LOUIS, GIL PAUL, MARRE NICOLAS, PANIS BERNARD
SUPPLEANTS: ASSIE BERNARD, ROUTABOUL GERARD

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU VIAUR
ESPIE JEAN-FRANCOIS, ARIEU CHRISTIAN

SYNDICAT MIXTE RN 88
JULIA JEAN-LOUIS, ASSIE BERNARD

COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS
TITULAIRES : JULIA JEAN-LOUIS, GIL PAUL, ESPIE JEAN-FRANCOIS, PANIS BERNARD
SUPPEANTS: ALLIE GREGORY, ROUTABOUL GERARD, SUDRES CHRISTIAN

SYNICAT MIXTE A.GE.D.I. (AGENCE DE GESTIION ET DE DEVELOPPEMENT INFORMATIQUE)
JULIA JEAN-LOUIS, SUDRES CHRISTIAN

ECOLE
JULIA JEAN-LOUIS, MALPEL FRANCOISE

Réunion du du 15 février 2008

Secrétaire de séance :
Mme Lesniak
Absent : Palayret

Vote du compte administratif de la commune 2007
Adopté à l’unanimité

Durée de l’amortissement des travaux d’assainissement
La durée d’amortissement est fixée à 20 ans

Vote du compte administratif 2007 et du budget primitif 2008 de l’assainissement
Adopté à l’unanimité

Vote du compte administratif 2007 et du budget primitif 2008 du lotissement de la « Peyre Blanque »
Adopté à la majorité (1 abstention)

Dématérialisation
Le conseil accepte de dématérialiser les actes soumis au contrôle de légalité
La transmission des actes officiels se fera par internet

Enquête publique
Avis favorable concernant une enquête publique relative à une demande d’autorisation d’exploiter un élevage porcin sur la commune de Colombies avec épandage de lisier sur la commune de Camjac

Réunion du 26 décembre 2007

Projet de vente ancien couvent de Frons
Une proposition d’achat de l’ancien couvent a été faite par la Communauté des Communes du Naucellois et plus particulièrement le Centre Intercommunal d’Action Sociale qui envisagerait de réaliser des logements sociaux intergénérationnels répondant aux besoins exprimés dans le Naucellois.
Avis favorable du Conseil municipal considérant l’intérêt pour la commune de voir cet ensemble immobilier utilisé à des fins sociales et considérant que la CCN peut disposer de moyens supplémentaires à ceux de la commune pour mener à bien cette opération.

Demande d’aide de l’association des parents d’élèves de l’école de CAMJAC
Une demande d’aide d’un montant de 300,00 € concernant l’ achat de matériel informatique est demandée par l’association des parents d’élèves de l’école de Camjac
Accord du conseil municipal

Réunion du 23 novembre 2007
Absent : Mr Bonnefous

Modification des statuts de la CCN
Le conseil valide à l’unanimité la proposition de modification des statuts en y intégrant la compétence « Office du tourisme »

Assainissement de la Croix-Rouge Le Fraysse
Accord de prendre le cabinet de géomètre «Lefèvre/Broussous/Poujade » pour effectuer un levé topographique des villages de la Croix-Rouge, le Fraysse

Assainissement de Frons
Mr Frugères de la DDE a effectué une pré-étude pour l’assainissement de Frons

Personnel communal
Accord du conseil pour une augmentation de 4 heures 30 à un adjoint technique 2ième classe pour assurer l’accueil des enfants le matin et l’entretien des bâtiments communaux

Demande de Subvention pour l’église de Camjac
Accord pour une demande de subvention au titre de la Dotation globale d’Equipement afin de financer les travaux de rénovation de l’église de Camjac

Equipement cuisine salle des fêtes de Camjac
Les associations de la commune se sont proposées pour participer à l’achat d’équipement de la nouvelle cuisine de la salle des fêtes de Camjac

Accueil à l’école d’un enfant handicapé
L’inspection académique va remplacer l’agent qui s’occupe d’Adrien. Pour l’enfant il serait souhaitable que cette personne reste jusqu’à la fin de l’année scolaire. Le conseil municipal soutient à l’unanimité cette décision

Passerelle
Le conseil s’engage à restaurer en accord avec la commune de Camboulazet la passerelle située sur le ruisseau de Congorbes près de la Vialette

Réunion du 28 septembre 2007
Absentes excusées : Mmes Panis , Lesniak
Secrétaire de séance : Mr Gil

Participation de la commune au centre de secours et d’incendie de Naucelle
Le conseil municipal donne son accord pour une participation concernant la modernisation des portails et l’aménagement intérieur du bâtiment

Mandat de gestion conclu entre la commune et la communauté des communes
Il convient d’établir une convention entre la commune et la Communauté des Communes du Naucellois afin de définir les modalités de gestion de l’immeuble sis à Frons et appelé « ancien couvent ». L’actuel projet devra être dans la continuité du projet initial
Accord du conseil à la majorité (1 abstention) sur cette convention

Location gérance débit de boissons de Frons
Accord du conseil de supprimer à compter du 1er janvier 2008 la location gérance du débit de boissons

Achat de chariots pour déplacement matériel
Le Conseil est favorable à l’achat de chariots et diables pour le stockage et le déplacement du matériel de la salle polyvalente de Camjac

Achat panneaux
Accord pour l’achat d’un panneau voie sans issue à installer à Frons

Travaux carrefour de la Vialette
La réalisation de l’aménagement du carrefour de la Vialette est terminée.

Réunion du 04 Août 2007
Absents excusés : Mr Gil, Espie J.F., Allié
Secrétaire de séance : Mr Assié

Choix du maitre d’œuvre pour l’assainissement des Hameaux de La Croix-Rouge Le Fraysse
La Direction Départementale de l’Equipement Zac de Bourran à Rodez a été désignée pour effectuer cette Maitrise d’œuvre
Les études débuteront dés le mois de septembre 2007

Mission d’assistance à la maitrise d’ouvrage pour l’assainissement du hameau de Frons
Cette mission est confiée à la Direction Départementale de l’Equipement à Rodez

Adhésion commune d’Ayssenes au Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable du Ségala
Accord du Conseil

Subvention à la Commune de Saint Just sur Viaur
Un orage a occasionné des dégâts importants à la voirie de la commune de Saint Just sur Viaur. Par solidarité la commune de Camjac décide d’accorder une subvention.

Emploi à l’école
Mme Sudres Régine est nommée Agent spécialisé des Ecoles Maternelles 1er classe Echelle 4 à compter du 1er septembre 2007

Sinistre électrification des cloches église de Camjac
L’orage du 1er juillet a occasionné des dégâts à l’électrification des cloches de l’église de Camjac

Vestiaires du terrain de foot
Des travaux de rénovation ont été réalisés : peinture, nettoyage de la toiture,…

Réserves foncières
Le conseil municipal observe que certaines opportunités peuvent apparaître au cours des mois à venir

Réunion du 6 juillet 2007

Absentes excusées : Mmes Panis A, Lesniack - Secrétaire de séance : Mr Gil

•   Avenants travaux salle annexe
  Le Conseil Municipal accepte les avenants conclus avec les entreprises : Albouy , Calmels-Granier Crozes : SNC Mouysset-Bessières:
  Travaux : Les travaux de plâtrerie sont terminés, le carrelage et l’électricité en cours de réalisation

•   Tarif livraison repas cantine
  A compter du 1er septembre 2007 les tarifs de livraison sont modifiés à la hausse

•   Ecole
  Achat de tables et de chaises supplémentaires Réparation des ordinateurs
  Classe des grands : Accord pour la réalisation de meubles et d’étagères

•   Chemins ruraux
  Suite au remembrement au lieu dit « Puech Roux » il est nécessaire d’effectuer des travaux de terrassement et d’empierrement du chemin rural du Bosc à la Mouline. Accord du Conseil

•   Assainissement de la Croix-Rouge Le Fraysse
  Une réunion d’information avec les habitants des hameaux concernés a eu lieu ce jour afin de leur présenter le tracé du réseau. Un maître d’oeuvre va être prochainement choisi

Réunion du 16 février 2007

Absents excusés : Mmes Panis A, Malpel Mr Allié - Secrétaire de séance : Mr Gil

•   Vote du Compte administratif de la commune 2006
  Adopté à l’unanimité
•   Vote du compte administratif de l’assainissement 2006
  Adopté à l’unanimité
•   Vote du compte administratif du lotissement de la Peyre Blanque
  Adopté à la majorité (1 abstention )
•   Vote du budget primitif du lotissement de la Peyre Blanque
  Adopté à la majorité (1 abstention)
•   Réaménagement de la dette
  2 prêts à taux variable sont renégociés en prêts à taux fixe (4,2%)
  Gain pour la commune 1406,80 €. Accepté à l’unanimité
•   Demande de DGE
  Une demande de subvention DGE va être déposée pour l’aménagement de la cantine scolaire
•   Fichier de l’offre locative et foncière communale du Pays Ruthénois
  Un fichier regroupant l’ensemble des offres locatives communales et des terrains communaux en vente sera mis en ligne via le site internet du pays ruthénois. Accord du conseil
•   Assainissement de la Croix-Rouge
  Une réunion a eu lieu avec les partenaires financeurs. Les modalités des subventions accordées par ces partenaires ont été mises au point.
•   Livret d’accueil
  Il va être réalisé par MEDIAS D’OC
  Gratuit pour la commune
•   Village de la Vialette
  Mr Palayret fait remarquer qu’un éboulement de pierres empiète sur la voirie et constitue un danger pour la circulation.
•   Frons
  Intervention de Mr Besset Francis sur un problème de construction de son bâtiment d’élevage dans le village de Frons .Il demande au conseil municipal de prendre ses responsabilités

Réunion du 20 décembre 2006

Absentes excusées : Mmes Panis A, Malpel, Lesniak - Secrétaire de séance : Mr Assié

 Intervention de Mme Elodie SPESSOTTO du Pays Ruthénois
 Présentation de l’équipe des intervenants dans le cadre des pays et de leur mission propre

•   Assainissement la Croix-Rouge Le Fraysse
  Un projet de plan des réseaux et de la station est présenté au conseil
  Coût prévisionnel du projet si réalisation en totalité 615 000 HT
•   Désignation d’un coordonnateur et d’un bureau de contrôle technique pour la salle annexe
  La SOCOTEC avenue de l’hôpital à Bourran est désignée pour effectuer les deux missions
  La rémunération de la mission de contrôle technique s’élève à 1434,50 € HT
  La rémunération de la mission de coordination et sécurité protection de la santé s’élève à 682,50 € HT
•   Achat photocopieur
  Il est décidé d’acheter un photocopieur noir et blanc à la SOFEB à Rodez pour le prix de 2489,00 € HT reprise de l’ancien photocopieur 200,00 €
•   Achat étrave de déneigement
  Après consultation de plusieurs fournisseurs il est décidé d’acheter une étrave à L’Eurl Marre à Naucelle gare au prix de 2310,24 €
•   Emploi de l’agent des services techniques
  Melle MOULY Josiane est employée à compter du 1er janvier 2007
•   ATESAT Aide Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire
  Renouvellement de la convention à compter du 1er janvier 2007
•   Déplacement support électrique lotissement de Frons
  Un devis a été demandé à EDF
•   Couvent de Frons
  Une question concernant le couvent de Frons a été abordée. Il a été souligné l’urgence de démarrer un projet concrètement en collaboration avec la CCN

Réunion du 8 novembre 2006

Absents : Mme Malpel, Mr Espie G - Secrétaire de séance : Mr Panis B

 Intervention de Mme Elodie SPESSOTTO du Pays Ruthénois
 Présentation de l’équipe des intervenants dans le cadre des pays et de leur mission propre.

•   Travaux salle annexe demande de subvention
  Une subvention DGE va être demandée à l’Etat pour la réalisation du local de la cantine.
•   Personnel
  Mr le Maire informe le CM que depuis la rentrée scolaire le nombre d’enfants qui fréquentent la cantine ne cesse de croître. Afin d’effectuer dans de bonnes conditions l’accueil et la surveillance pendant les repas il est nécessaire de recruter une personne supplémentaire. Cet agent participera aussi à l’entretien des bâtiments communaux ou à la surveillance des enfants le matin et le soir.
  Accord du conseil Municipal pour embaucher un agent à raison de 6 heures par semaine pendant la période scolaire.
•   Demande de subventions pour l’école
  Projet classe de découverte à Paris
  12 élèves participeront à cette classe de découverte
  coût total 3960,00 €
  accord du conseil pour une participation de 100,00 € par enfant
•   Projet concernant la nature et sa découverte
  Demande présentée par l’association des parents d’élèves pour un montant de 238 €
  Accord du conseil
•   Location des 2 salles des fêtes
  Le conseil adopte à l’unanimité la convention de mise à disposition des salles le règlement intèrieur ainsi que les nouveaux tarifs applicables à partir du 1er janvier 2007.
•   Projet d’un livret d’accueil pour les nouveaux arrivants
•   Demande de balisage pour accéder au terrain de foot

Réunion du 15 septembre 2006

Absent excusé : Nicolas Marre, Secrétaire de séance : Annie Panis

•   Assainissement La Croix-Rouge Le Fraysse
  Une mission d’assistance à la maîtrise d’ouvrage a été sollicitée auprès des services de la DDE.
  Il convient de signer le cahier des clauses particulières et l’acte d’engagement
  Coût de la mission TTC 4752,61 €
  Accord du CM
•   Aménagement carrefour de la Vialette
  Un relevé topographique a été effectué par Mr Labroue Coût 1100,00 €
  Une estimatif prévisionnel des travaux calculé par les services de la DDE s’élève à 14 891,64 €
  Une subvention FAL va être demandée
  Il sera nécessaire d’acquérir 280 m2 de terrain
•   Travaux intérieur salle annexe
  Des demandes de subventions ont été déposées auprès du Conseil général (16 450,25 €) et du Conseil régional (15000,00 €)
  Autofinancement 23 383,93 €
•   Avis du CM pour permettre la construction d’une maison d’habitation
  Le Maire expose au conseil que le CU déposé par Mr SOULIE Dominique a été refusé par Mme La Préfète.
  Il énumère ensuite de nombreux arguments favorables à la réalisation de ce projet et demande au Conseil de se prononcer Après discussion accord du Conseil (13 voix pour, 1 voix contre ) .
•   Consommation d’eau place de l’église Camjac
  Après accord, Mr Campana a utilisé de l’eau provenant d’un branchement communal. Il propose de rembourser à la commune la participation lui incombant Accord du CM
•   Emploi de jeunes durant l’été
  Mois de juillet : PEREZ Jérémy, VERGNES Frédéric Mois d’Août : BAUGUIL Laetitia, PASCAL Aurèlien
  Travaux effectués : peinture de deux portails à Frons, volets à l’école de Camjac, portes des anciens WC de l’école, nettoyage du cimetière de Frons et de Camjac, de la cour de l’école, du couvent….
•   Statue de Frons
  Il est très urgent d’arranger le socle qui supporte les statues sur la place de Frons
•   Rats dans le village de Frons
  Voir avec le FODSA
•   Carrelage devant le café de Frons
  Ce carrelage est à refaire l’enlever rapidement
•   Travaux Pont de Radamax
  Ces travaux sont suivi par Mr Costes DDE Naucelle
  Mr Labroue géomètre a fourni un plan. Attendre le montant des subventions de l’Etat et du Conseil général.
•   Panneaux
  Ajouter un panneau à la Croix-Rouge précisant la direction BIEZ

Réunion du 07 juillet 2006

Absents excusés : Mrs Bonnefous et Espie G Secrétaire de séance : Mme Lesniak

•   Assainissement La Croix-Rouge Le Fraysse
  La Direction Départementale de l’Equipement va assurer la 1er partie de l’étude pour un coût de TTC 4 752,61 € . La 2ième partie sera assurée par un cabinet privé
  Si une enquête publique est à réaliser afin de modifier le périmètre son coût estimatif est de 1500,00 € .
  Les travaux sont prévus pour 2007
•   Assainissement du Navech
  La taxe de raccordement est due par tous les propriétaires d’une habitation qui a été raccordée au réseau (20 propriétaires).
  La redevance annuelle sera demandée dés que la personne branchera effectivement l’habitation
•   Modification des statuts de la Communauté des Communes du Naucellois
  Toutes les modifications ont été adoptées à l’unanimité
•   Ecole
  Accord du conseil concernant
  3 transports à la piscine de Naucelle (coût 190,00 €)
  Achat de livres (coût 200,00 €)
  Participation pour fournitures scolaires 36,00 € par élèves
  Nombre élèves à la rentrée 2006 2007 : 34
  ADSL à installer à l’école
•   Emploi d’été
  2 jeunes de Camjac et 2 jeunes de Quins sont embauchés par le SIVU pour effectuer des travaux d’entretien, de peinture … pendant le mois de juillet et d’Août (durée totale : 1 mois)
•   Achat panneaux
  Sortie de Frons, école, passage SNCF, limitation de vitesse sur route communale à la Planque
•   Sécurité au Pont de Radamax
  Une étude va être réalisée par la DDE
•   Carrefour de la Vialette
  Une étude va être réalisée par la DDE. Le propriétaire vendra le terrain à la commune afin d’élargir ce carrefour. Faire une demande de subvention
  Mr Palayret fait remarquer que l’on s’engage dans des frais que l’on ne maîtrisera pas et que la commune crée un précédent en achetant du terrain
•   Portail terrain devant le café de Frons
  Accord du conseil pour confier la réalisation à Mr Crozes coût 1151.00 €
•   Convention avec le collège pour la confection des repas de la cantine
  Une nouvelle convention doit être signée précisant que le volume horaire annuel correspondant à la compensation en personnel est fixée à 900 heures
•   Gaz lotissement Peysierette
  La commune de Naucelle par l’intermédiaire de la Régie Municipale de Carmaux installe le gaz dans l’agglomération de Naucelle Gare. Une consultation va être effectuée auprès des habitants du lotissement de la Peysierette. Les travaux seront réalisés suivant les réponses obtenues.
•   Demande de subvention CAUE
  Le CAUE demande une aide financière de 80,00 € Pas d’accord du conseil pour le moment
•   Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires
  Une IFTS est accordée à la secrétaire de mairie