Réunion
du 06 juin 2008
Absent
: Mr Arieu
Centre de Loisirs
Le Maire informe le conseil que le centre de loisirs sera rattaché au
centre social et culturel, et de ce fait il sera transféré dans
les locaux de l’ancienne école de Naucelle Gare d’ici
la fin de l’année.
Garderie du soir
Le départ du centre de loisirs qui assurait aussi la garderie
du soir implique la création ou l’extension d’un poste
pout effectuer une garderie le soir après la classe (16h45 à 18h30)
Travaux église de Camjac
Désignation d’un maître d’œuvre
Mr Vigier Jean-Pierre domicilié 3 Avenue Tarayre à Rodez
est désigné maître d’œuvre
Début des travaux prévu pour septembre
Travaux d’assainissement des
villages de la Croix-Rouge et le Fraysse
L’agence de l’eau ne financera les travaux qu’à compter
de 2009. Les travaux prévus en 2008 sont donc reportés
Transport piscine pour les enfants de l’école
Accord du Conseil pour 4 transports à la piscine de Naucelle
Prolongation du financement du «programme d’Intérêt
Général » dans le cadre du pays ruthénois
Accord sur la prolongation du financement pour l’année 2008
Commission bulletin municipal :
Mrs Panis Bernard, Allié grégory, Lacombe Jean, Marre Nicolas
Livret d’accueil
Il est convenu de faire en sorte que ce livret d’accueil des nouveaux
arrivants paraisse le plus tôt possible
Ordinateur école
Accord sur le devis de Mme Christine Lagadec pour remise en état
et l’installation d’un ordinateur :
Achat de matériel pour
la cuisine
Un frigidaire, un four et un lave vaisselle industriel vont être
achetés à l’entreprise VGM de Sébazac
|
Réunion du 05
avril 2008
Secrétaire de séance
:
Mme Malpel Françoise
Vote du budget primitif 2008
Le budget primitif est adopté à l’unanimité
Section de fonctionnement
Dépenses
|
| Eau, électricité : |
14 350,00
|
| Entretien bâtiments, voirie, matériel … |
31 300,00
|
| Fournitures scolaires et administratives : |
4 800,00
|
| Contrat de maintenance : |
1 800,00
|
| Assurances : |
5 500,00
|
| Charges à caractère général : |
3 100,00
|
| Frais de transports : |
9 300,00
|
| Frais de téléphone et d’affranchissement
: |
4 500,00
|
| Concours divers : |
9 465,00
|
| Impôts : |
4 100,00
|
| Frais de personnel (salaires +cotisations) : |
68 250,00
|
| Indemnités : |
29 000,00
|
| Contingent incendie: |
7 000,00
|
| Participat. organisme de regroupement : |
56 660,00
|
| Reversement CCN : |
67 000,00
|
| Subventions : |
8 219,00
|
| Charges de gestion courante : |
6 900,00
|
| Charges financières : |
4 200,00
|
| Dépenses imprévues : |
2 953,26
|
| Part. budget assainissement |
10 000,00
|
| Virement section investis. : |
115 000,00
|
| |
|
Total :
|
463 397,26
|
Recettes
|
| Remb. charges locatives : |
2 608,00
|
| Contribution directes : |
67 325,00
|
| Autres taxes : |
8 400,00
|
| Dot. Globale Fonctionnement : |
153 333,00
|
| Autres dotations : |
33 714,00
|
| Compensations TP, TH, TF: |
13 789,00
|
| Revenus des immeubles : |
32 120,00
|
| Produits exept. : |
3,15
|
| Excédent : |
152 105,11
|
| |
|
Total :
|
463 397,26
|
Section d’investissement
|
Dépenses
|
| |
|
| Report : |
44 631.70
|
| Cautions : |
3 050,00
|
| Emprunts : |
13 000,00
|
| |
|
| Mobilier cuisine |
10 000,00
|
| Terrain de foot |
1 500,00
|
| Terrain la vialette |
1 500,00
|
| Réserves foncières : |
30 000,00
|
| Eglise de Camjac : |
119 937,52
|
| |
|
| |
|
| |
|
| |
|
Total
|
225 119,22
|
|
Recettes
|
| |
|
| Financement invest |
8 033,23
|
| Résultat reporté : |
3 437,52
|
| TVA |
3 000,00
|
| Vir. Du fonct. |
126 000,00
|
| Cautions : |
3 050,00
|
| Vente photocopieur |
239,20
|
| Participat. Assoc. |
1 000,00
|
| |
|
| Sub CR |
4 000,00
|
| Etat |
18 0000,00
|
| Sub CG |
5 000,00
|
| Prêt |
30 000,00
|
| |
|
Total
|
225 119,22
|
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Vote du taux des contributions directes
Pas d’augmentation des taux en
2008
Taxe d’habitation : 7,5 % Soit produit attendu : 18 990 ,00 €
Taxe foncière sur les propriétés bâties :
9,00 % soit produit attendu 26 2801,00 €
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
: 55 % soit produit attendu 22 055,00 €
Désignation d’un conseiller en charge des questions de défense
Mr Gil Paul est désigné à l’unanimité
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Réunion
du du 14 mars 2008
Secrétaire de séance :
Mr MARRE Nicolas
ELECTION DU MAIRE
Mr JULIA JEAN-LOUIS EST ELU MAIRE A L’UNANIMITE
ELECTION DES ADJOINTS
LE CONSEIL DECIDE D’ELIRE 4 ADJOINTS AU MAIRE
SONT ELUS A L’UNANIMITE
Mr PANIS BERNARD: 1er ADJOINT
Mr ESPIE JEAN-FRANCOIS : 2 ième ADJOINT
Mr GIL PAUL : 3 ième ADJOINT
Mr ALLIE GREGORY : 4 ième ADJOINT
COMMUNAUTE DES COMMUNES DU NAUCELLOIS
JULIA JEAN-LOUIS
MARRE NICOLAS
CHRISTIAN SUDRES
LACOMBE JEAN
SYNDICAT AEP DU VIAUR
TITULAIRES : JULIA JEAN-LOUIS, GIL PAUL
SUPPLEANTS : ASSIE BERNARD, MALPEL FRANCOISE
SYNDICAT AEP DU SEGALA
TITULAIRE: JULIA JEAN-LOUIS, ROUTABOUL GERARD
SUPPEANTS: PANIS BERNARD, SUDRES CHRISTIAN
SYNDICAT INERCOMMUNAL D’ELECTIFICATION
DU DEPARTEMENT DE L’AVEYRON (SIEDA)
JULIA JEAN-LOUIS, MARRE NICOLAS
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE CAMJAC
QUINS (SIVU)
TITULAIRES : JULIA JEAN-LOUIS, GIL PAUL, MARRE NICOLAS, PANIS BERNARD
SUPPLEANTS: ASSIE BERNARD, ROUTABOUL GERARD
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU VIAUR
ESPIE JEAN-FRANCOIS, ARIEU CHRISTIAN
SYNDICAT MIXTE RN 88
JULIA JEAN-LOUIS, ASSIE BERNARD
COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS
TITULAIRES : JULIA JEAN-LOUIS, GIL PAUL, ESPIE JEAN-FRANCOIS, PANIS BERNARD
SUPPEANTS: ALLIE GREGORY, ROUTABOUL GERARD, SUDRES CHRISTIAN
SYNICAT MIXTE A.GE.D.I. (AGENCE DE GESTIION
ET DE DEVELOPPEMENT INFORMATIQUE)
JULIA JEAN-LOUIS, SUDRES CHRISTIAN
ECOLE
JULIA JEAN-LOUIS, MALPEL FRANCOISE
|
Réunion
du du 15 février 2008
Secrétaire de séance :
Mme Lesniak
Absent : Palayret
Vote du compte administratif de la commune
2007
Adopté à l’unanimité
Durée de l’amortissement des travaux
d’assainissement
La durée d’amortissement est fixée à 20 ans
Vote du compte administratif 2007 et du budget
primitif 2008 de l’assainissement
Adopté à l’unanimité
Vote du compte administratif 2007 et du budget
primitif 2008 du lotissement de la « Peyre Blanque »
Adopté à la majorité (1 abstention)
Dématérialisation
Le conseil accepte de dématérialiser les actes soumis au
contrôle de légalité
La transmission des actes officiels se fera par internet
Enquête publique
Avis favorable concernant une enquête publique relative à une
demande d’autorisation d’exploiter un élevage porcin
sur la commune de Colombies avec épandage de lisier sur la commune
de Camjac
|
Réunion
du 26 décembre 2007
Projet de vente ancien
couvent de Frons
Une proposition d’achat de l’ancien couvent a été faite
par la Communauté des Communes du Naucellois et plus particulièrement
le Centre Intercommunal d’Action Sociale qui envisagerait de réaliser
des logements sociaux intergénérationnels répondant
aux besoins exprimés dans le Naucellois.
Avis favorable du Conseil municipal considérant l’intérêt
pour la commune de voir cet ensemble immobilier utilisé à des
fins sociales et considérant que la CCN peut disposer de moyens
supplémentaires à ceux de la commune pour mener à bien
cette opération.
Demande d’aide de l’association
des parents d’élèves de l’école
de CAMJAC
Une demande d’aide d’un montant de 300,00 € concernant
l’ achat de matériel informatique est demandée par
l’association des parents d’élèves de l’école
de Camjac
Accord du conseil municipal
|
Réunion
du 23 novembre 2007
Absent : Mr Bonnefous
Modification des
statuts de la CCN
Le conseil valide à l’unanimité la proposition de
modification des statuts en y intégrant la compétence « Office
du tourisme »
Assainissement de la Croix-Rouge Le Fraysse
Accord de prendre le cabinet de géomètre «Lefèvre/Broussous/Poujade » pour
effectuer un levé topographique des villages de la Croix-Rouge,
le Fraysse
Assainissement de Frons
Mr Frugères de la DDE a effectué une pré-étude
pour l’assainissement de Frons
Personnel communal
Accord du conseil pour une augmentation de 4 heures 30 à un adjoint
technique 2ième classe pour assurer l’accueil des enfants
le matin et l’entretien des bâtiments communaux
Demande de Subvention pour l’église
de Camjac
Accord pour une demande de subvention au titre de la Dotation globale
d’Equipement afin de financer les travaux de rénovation
de l’église de Camjac
Equipement cuisine salle des fêtes de
Camjac
Les associations de la commune se sont proposées pour participer à l’achat
d’équipement de la nouvelle cuisine de la salle des fêtes
de Camjac
Accueil à l’école d’un
enfant handicapé
L’inspection académique va remplacer l’agent qui s’occupe
d’Adrien. Pour l’enfant il serait souhaitable que cette personne
reste jusqu’à la fin de l’année scolaire. Le
conseil municipal soutient à l’unanimité cette décision
Passerelle
Le conseil s’engage à restaurer en accord avec la commune
de Camboulazet la passerelle située sur le ruisseau de Congorbes
près de la Vialette
|
Réunion
du 28 septembre 2007
Absentes excusées : Mmes Panis , Lesniak
Secrétaire de séance : Mr Gil
Participation de la commune au centre de secours
et d’incendie de Naucelle
Le conseil municipal donne son accord pour une participation concernant
la modernisation des portails et l’aménagement intérieur
du bâtiment
Mandat de gestion conclu entre la commune et
la communauté des communes
Il convient d’établir une convention entre la commune et
la Communauté des Communes du Naucellois afin de définir
les modalités de gestion de l’immeuble sis à Frons
et appelé « ancien couvent ». L’actuel projet
devra être dans la continuité du projet initial
Accord du conseil à la majorité (1 abstention) sur cette
convention
Location gérance débit de boissons de Frons
Accord du conseil de supprimer à compter du 1er janvier 2008 la
location gérance du débit de boissons
Achat de chariots pour déplacement matériel
Le Conseil est favorable à l’achat de chariots et diables
pour le stockage et le déplacement du matériel de la salle
polyvalente de Camjac
Achat panneaux
Accord pour l’achat d’un panneau voie sans issue à installer à Frons
Travaux carrefour de la Vialette
La réalisation de l’aménagement du carrefour de la
Vialette est terminée.
|
Réunion
du 04 Août 2007
Absents excusés : Mr Gil, Espie J.F., Allié
Secrétaire de séance : Mr Assié
Choix du maitre d’œuvre pour l’assainissement
des Hameaux de La Croix-Rouge Le Fraysse
La Direction Départementale de l’Equipement Zac de Bourran à Rodez
a été désignée pour effectuer cette Maitrise
d’œuvre
Les études débuteront dés le mois de septembre 2007
Mission d’assistance à la maitrise d’ouvrage pour
l’assainissement du hameau de Frons
Cette mission est confiée à la Direction Départementale
de l’Equipement à Rodez
Adhésion commune d’Ayssenes au
Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable du
Ségala
Accord du Conseil
Subvention à la Commune de Saint Just
sur Viaur
Un orage a occasionné des dégâts importants à la
voirie de la commune de Saint Just sur Viaur. Par solidarité la
commune de Camjac décide d’accorder une subvention.
Emploi à l’école
Mme Sudres Régine est nommée Agent spécialisé des
Ecoles Maternelles 1er classe Echelle 4 à compter du 1er septembre
2007
Sinistre électrification des cloches église de Camjac
L’orage du 1er juillet a occasionné des dégâts à l’électrification
des cloches de l’église de Camjac
Vestiaires du terrain de foot
Des travaux de rénovation ont été réalisés
: peinture, nettoyage de la toiture,…
Réserves foncières
Le conseil municipal observe que certaines opportunités peuvent
apparaître au cours des mois à venir
|
Réunion
du 6 juillet 2007
Absentes
excusées : Mmes Panis A, Lesniack - Secrétaire
de séance : Mr Gil
-
Avenants travaux salle annexe
Le Conseil Municipal accepte les avenants conclus avec les entreprises
: Albouy , Calmels-Granier Crozes : SNC Mouysset-Bessières:
Travaux : Les travaux de plâtrerie sont terminés, le
carrelage et l’électricité en cours de réalisation
-
Tarif livraison
repas cantine
A compter du 1er septembre 2007 les tarifs de livraison sont modifiés à la
hausse
-
Ecole
Achat de tables et de chaises supplémentaires Réparation
des ordinateurs
Classe des grands : Accord pour la réalisation de meubles
et d’étagères
-
Chemins ruraux
Suite au remembrement au lieu dit « Puech Roux » il est
nécessaire d’effectuer des travaux de terrassement et
d’empierrement du chemin rural du Bosc à la Mouline.
Accord du Conseil
-
Assainissement
de la Croix-Rouge Le Fraysse
Une réunion d’information avec les habitants des hameaux
concernés a eu lieu ce jour afin de leur présenter
le tracé du réseau. Un maître d’oeuvre
va être prochainement choisi
|
Réunion
du 16 février 2007
Absents
excusés : Mmes Panis A, Malpel Mr Allié - Secrétaire
de séance : Mr Gil
- Vote du Compte
administratif de la commune 2006
Adopté à l’unanimité
- Vote du compte
administratif de l’assainissement 2006
Adopté à l’unanimité
- Vote du compte
administratif du lotissement de la Peyre Blanque
Adopté à la majorité (1 abstention )
- Vote du budget
primitif du lotissement de la Peyre Blanque
Adopté à la majorité (1 abstention)
- Réaménagement
de la dette
2 prêts à taux variable sont renégociés
en prêts à taux fixe (4,2%)
Gain pour la commune 1406,80 €. Accepté à l’unanimité
- Demande de DGE
Une demande de subvention DGE va être déposée pour
l’aménagement de la cantine scolaire
- Fichier de l’offre
locative et foncière communale du Pays Ruthénois
Un fichier regroupant l’ensemble des offres locatives communales
et des terrains communaux en vente sera mis en ligne via le site internet
du pays ruthénois. Accord du conseil
- Assainissement
de la Croix-Rouge
Une réunion a eu lieu avec les partenaires financeurs. Les modalités
des subventions accordées par ces partenaires ont été mises
au point.
- Livret d’accueil
Il va être réalisé par MEDIAS D’OC
Gratuit pour la commune
- Village de la
Vialette
Mr Palayret fait remarquer qu’un éboulement de pierres
empiète sur la voirie et constitue un danger pour la circulation.
- Frons
Intervention de Mr Besset Francis sur un problème de construction
de son bâtiment d’élevage dans le village de Frons
.Il demande au conseil municipal de prendre ses responsabilités
|
Réunion
du 20 décembre 2006
Absentes
excusées : Mmes Panis A, Malpel, Lesniak - Secrétaire
de séance : Mr Assié
Intervention
de Mme Elodie SPESSOTTO du Pays Ruthénois
Présentation de l’équipe des intervenants dans le cadre
des pays et de leur mission propre
- Assainissement
la Croix-Rouge Le Fraysse
Un projet de plan des réseaux et de la station est présenté au
conseil
Coût prévisionnel du projet si réalisation en totalité 615
000 HT
- Désignation
d’un coordonnateur et d’un bureau de contrôle
technique pour la salle annexe
La SOCOTEC avenue de l’hôpital à Bourran est désignée
pour effectuer les deux missions
La rémunération de la mission de contrôle technique
s’élève à 1434,50 € HT
La rémunération de la mission de coordination et sécurité protection
de la santé s’élève à 682,50 € HT
- Achat photocopieur
Il est décidé d’acheter un photocopieur noir et
blanc à la SOFEB à Rodez pour le prix de 2489,00 € HT
reprise de l’ancien photocopieur 200,00 €
- Achat étrave
de déneigement
Après consultation de plusieurs fournisseurs il est décidé d’acheter
une étrave à L’Eurl Marre à Naucelle gare
au prix de 2310,24 €
- Emploi de l’agent
des services techniques
Melle MOULY Josiane est employée à compter du 1er janvier
2007
- ATESAT Aide Technique
fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et
d’Aménagement du Territoire
Renouvellement de la convention à compter du 1er janvier 2007
- Déplacement
support électrique lotissement de Frons
Un devis a été demandé à EDF
- Couvent de
Frons
Une question concernant le couvent de Frons a été abordée.
Il a été souligné l’urgence de démarrer
un projet concrètement en collaboration avec la CCN
|
Réunion
du 8 novembre 2006
Absents
: Mme Malpel, Mr Espie G - Secrétaire de séance
: Mr Panis B
Intervention
de Mme Elodie SPESSOTTO du Pays Ruthénois
Présentation de l’équipe des intervenants dans le cadre
des pays et de leur mission propre.
- Travaux salle annexe
demande de subvention
Une subvention DGE va être demandée à l’Etat
pour la réalisation du local de la cantine.
- Personnel
Mr le Maire informe le CM que depuis la rentrée scolaire le
nombre d’enfants qui fréquentent la cantine ne cesse de
croître. Afin d’effectuer dans de bonnes conditions l’accueil
et la surveillance pendant les repas il est nécessaire de recruter
une personne supplémentaire. Cet agent participera aussi à l’entretien
des bâtiments communaux ou à la surveillance des enfants
le matin et le soir.
Accord du conseil Municipal pour embaucher un agent à raison
de 6 heures par semaine pendant la période scolaire.
- Demande de subventions
pour l’école
Projet classe de découverte à Paris
12 élèves participeront à cette classe de découverte
coût total 3960,00 €
accord du conseil pour une participation de 100,00 € par enfant
- Projet concernant
la nature et sa découverte
Demande présentée par l’association des parents
d’élèves pour un montant de 238 €
Accord du conseil
- Location des 2
salles des fêtes
Le conseil adopte à l’unanimité la convention de
mise à disposition des salles le règlement intèrieur
ainsi que les nouveaux tarifs applicables à partir du 1er janvier
2007.
- Projet d’un
livret d’accueil pour les nouveaux arrivants
- Demande de
balisage pour accéder au terrain de foot
|
Réunion
du 15 septembre 2006
Absent
excusé : Nicolas Marre, Secrétaire de séance
: Annie Panis
- Assainissement
La Croix-Rouge Le Fraysse
Une mission d’assistance à la maîtrise d’ouvrage
a été sollicitée auprès des services de
la DDE.
Il convient de signer le cahier des clauses particulières et
l’acte d’engagement
Coût de la mission TTC 4752,61 €
Accord du CM
- Aménagement
carrefour de la Vialette
Un relevé topographique a été effectué par
Mr Labroue Coût 1100,00 €
Une estimatif prévisionnel des travaux calculé par les
services de la DDE s’élève à 14 891,64 €
Une subvention FAL va être demandée
Il sera nécessaire d’acquérir 280 m2 de terrain
- Travaux intérieur
salle annexe
Des demandes de subventions ont été déposées
auprès du Conseil général (16 450,25 €) et
du Conseil régional (15000,00 €)
Autofinancement 23 383,93 €
- Avis du CM pour
permettre la construction d’une maison d’habitation
Le Maire expose au conseil que le CU déposé par Mr SOULIE
Dominique a été refusé par Mme La Préfète.
Il énumère ensuite de nombreux arguments favorables à la
réalisation de ce projet et demande au Conseil de se prononcer
Après discussion accord du Conseil (13 voix pour, 1 voix contre
) .
- Consommation d’eau
place de l’église Camjac
Après accord, Mr Campana a utilisé de l’eau provenant
d’un branchement communal. Il propose de rembourser à la
commune la participation lui incombant Accord du CM
- Emploi de jeunes
durant l’été
Mois de juillet : PEREZ Jérémy, VERGNES Frédéric
Mois d’Août : BAUGUIL Laetitia, PASCAL Aurèlien
Travaux effectués : peinture de deux portails à Frons,
volets à l’école de Camjac, portes des anciens
WC de l’école, nettoyage du cimetière de Frons
et de Camjac, de la cour de l’école, du couvent….
- Statue de Frons
Il est très urgent d’arranger le socle qui supporte les
statues sur la place de Frons
- Rats dans le village
de Frons
Voir avec le FODSA
- Carrelage devant
le café de Frons
Ce carrelage est à refaire l’enlever rapidement
- Travaux Pont de
Radamax
Ces travaux sont suivi par Mr Costes DDE Naucelle
Mr Labroue géomètre a fourni un plan. Attendre le montant
des subventions de l’Etat et du Conseil général.
- Panneaux
Ajouter un panneau à la Croix-Rouge précisant la direction
BIEZ
|
Réunion du 07
juillet 2006
Absents excusés
: Mrs Bonnefous et Espie G Secrétaire de séance :
Mme Lesniak
-
Assainissement
La Croix-Rouge Le Fraysse
La Direction Départementale de l’Equipement va assurer la 1er
partie de l’étude pour un coût de TTC 4 752,61 € .
La 2ième partie sera assurée par un cabinet privé
Si une enquête publique est à réaliser afin de modifier
le périmètre son coût estimatif est de 1500,00 € .
Les travaux sont prévus pour 2007
-
Assainissement
du Navech
La taxe de raccordement est due par tous les propriétaires d’une
habitation qui a été raccordée au réseau (20 propriétaires).
La redevance annuelle sera demandée dés que la personne branchera
effectivement l’habitation
-
Modification
des statuts de la Communauté des Communes
du Naucellois
Toutes les modifications ont été adoptées à l’unanimité
-
Ecole
Accord du conseil concernant
3 transports à la piscine de Naucelle (coût 190,00 €)
Achat de livres (coût 200,00 €)
Participation pour fournitures scolaires 36,00 € par élèves
Nombre élèves à la rentrée 2006
2007 : 34
ADSL à installer à l’école
-
Emploi
d’été
2 jeunes de Camjac et 2 jeunes de Quins sont embauchés par le SIVU pour
effectuer des travaux d’entretien, de peinture … pendant le mois
de juillet et d’Août (durée totale : 1 mois)
-
Achat
panneaux
Sortie de Frons, école, passage SNCF, limitation de vitesse sur route
communale à la Planque
-
Sécurité au
Pont de Radamax
Une étude va être réalisée par
la DDE
-
Carrefour
de la Vialette
Une étude va être réalisée par la DDE. Le propriétaire
vendra le terrain à la commune afin d’élargir ce carrefour.
Faire une demande de subvention
Mr Palayret fait remarquer que l’on s’engage dans des frais que
l’on ne maîtrisera pas et que la commune crée un précédent
en achetant du terrain
-
Portail
terrain devant le café de
Frons
Accord du conseil pour confier la réalisation à Mr Crozes coût
1151.00 €
-
Convention
avec le collège
pour la confection des repas de la cantine
Une nouvelle convention doit être signée précisant que
le volume horaire annuel correspondant à la compensation en personnel
est fixée à 900 heures
-
Gaz
lotissement Peysierette
La commune de Naucelle par l’intermédiaire de la Régie
Municipale de Carmaux installe le gaz dans l’agglomération de
Naucelle Gare. Une consultation va être effectuée auprès
des habitants du lotissement de la Peysierette. Les travaux seront réalisés
suivant les réponses obtenues.
-
Demande
de subvention CAUE
Le CAUE demande une aide financière de 80,00 € Pas d’accord
du conseil pour le moment
-
Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires
Une IFTS est accordée à la secrétaire
de mairie
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