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Naucelle

Actualité du : 20 août 2015

PLUI du Naucellois - Rapport et Conclusions de la commission d’enquête

L’article 6 de l’arrêté de mise à l’enquête publique du PLUI du Naucellois précise que le rapport et les conclusions de la commission d’enquête sont déposés au siège de la Communauté de Communes du Naucellois, et sur le site internet "www.naucellois.com", pour y être tenue à la disposition du public.

Le rapport et les conclusions de l’enquête publique viennent d’être rendus par la commission d’enquête. Conformément à l’article 6 de l’arrêté précité, une copie de ces documents est mise à votre disposition, pour consultation sur place, à la Communauté de Communes du Naucellois, 25 Bd Eugène Viala, 12800 NAUCELLE.

Vous pouvez également télécharger ces documents en cliquant sur les liens ci-dessous :
Rapport de la Commission d’enquête
Conclusions de la Commission d’enquête

Procédure à suivre pour le téléchargement des fichiers :
- Cliquez sur la pièce que vous souhaitez télécharger, une page internet s’ouvre vous demandant de télécharger un document.
- Cliquez sur "télécharger" et enregistrez le fichier sur votre ordinateur.
- Le temps de téléchargement du fichier est variable et peut être long. Cela dépend de la taille du fichier et de la qualité de votre connexion.